La Cnav se repose sur Ladservices

Les attentes de la Cnav

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les déclarations annuelles des données sociales (DADS) sont les documents que les entreprises doivent obligatoirement adresser chaque année à la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav). Ces déclarations concernent toutes les entreprises et collectivités publiques qui emploient des salariés ou assimilés. Elles permettent de déclarer les informations indispensables pour garantir les droits des salariés et de contrôler ainsi les sommes versées par les employeurs pour l'assurance-maladie, la retraite, ou encore l'assurance chômage. Malgré la possibilité d'effectuer un traitement en ligne, la Cnav réceptionne encore plus de 400 000 déclarations papier par an, ce qui représente plus de 2 millions de documents à traiter. Les DADS doivent être déposées au plus tard le 31 janvier. Dans les semaines qui précèdent cette date butoir, la Cnav se trouve notamment confrontée à un afflux de documents.

Dès 2003, dans un souci d'optimisation de leur traitement, la Cnav avait souhaité trouver une solution lui permettant de saisir et d'exploiter en moins de deux mois l'ensemble des DADS reçues sous forme de documents papier, qui doivent être traitées au plus tard le 31 mars de la même année. A la suite d'un appel d'offres, Ladservices avait été retenu pour une durée de trois ans. Ce contrat vient d'être renouvelé pour la même durée.

La réponse du fournisseur

La solution proposée et retenue par la Cnav est le logiciel Docupost de Ladservices. Cet éditeur fait indirectement partie des nombreuses filiales du groupe La Poste dans le domaine des nouvelles technologies. La solution Docupost est ainsi une suite logicielle générique et multicanale de dématérialisation des documents par numérisation et lecture automatique. Elle s'adapte à l'ensemble des déclarations, préremplies ou vierges, imprimées ou manuscrites, et procure un haut degré d'automatisation de la saisie. Une fois scannés, les documents sont passés dans le module Docupost du système informatique de la Cnav, capable de réaliser la lecture automatique et le vidéocodage des données et d'appliquer des contrôles de cohérence aux données saisies. «Ce logiciel a idéalement répondu à ce que nous recherchions. Avec nos gros volumes, nous souhaitions une solution rapide et adaptable à nos besoins annuels», précise François Brousse, directeur du système d'information des données sociales.

Ainsi, la solution a été déployée sur les 20 principaux sites de la Cnav (16 Caisses régionales d'assurance-maladie et quatre Caisses générales de sécurité sociale d'Outre-mer). Pour répondre aux évolutions fréquentes des DADS, une mise à jour annuelle du logiciel est effectuée, ainsi qu'une formation pour les utilisateurs. Aujourd'hui, Docupost est utilisé par plus d'une centaine de salariés de la Cnav.