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Clause de non-concurrence

Opération recrutement : quelles précautions prendre ?
Ressources humaines

Opération recrutement : quelles précautions prendre ?

Par Florent Millot, avocat, membre d'Avosial

Le recrutement est une opération délicate du point de vue humain, mais qui peut également le devenir du point de vue juridique si quelques précautions ne sont pas observées. [...]

[Vidéo] Lever une clause de non-concurrence
Ressources humaines

[Vidéo] Lever une clause de non-concurrence

Par Paul Monin

L'employeur a la possibilité de lever la clause de non concurrence prévue dans le contrat de travail de l'un de ses salariés, mais cette renonciation peut s'avérer périlleuse [...]

La clause de non-concurrence remise en question
Ressources humaines

La clause de non-concurrence remise en question

Par William Ramarques

La Cour de Cassation vient de réduire la portée de la clause de non concurrence insérée dans le contrat de travail d’un salarié.

Un commercial part avec votre fichier clients: que faire?
Ressources humaines

Un commercial part avec votre fichier clients: que faire?

Par Jean-Marie Maître Léger

Un ancien commercial passé à la concurrence et qui vient marcher sur vos plates-bandes en démarchant les clients qu'il traitait pour votre compte quelques semaines auparavant? [...]

Pouvez-vous négocier un golden parachute?
Ressources humaines

Pouvez-vous négocier un golden parachute?

Par Isabelle De Chauliac

Le golden parachute est encore mal perçu par les entreprises, et les cadres dirigeants peu nombreux à en demander. Vous pouvez pourtant franchir le pas. Explications.

Bien négocier sa clause de non-concurrence
Ressources humaines

Bien négocier sa clause de non-concurrence

Par Olga Stancevick

Désormais, la clause de non-concurrence doit être assortie d‘une contrepartie financière. C’est peut-être l’occasion de renégocier votre contrat.

Droit. Démission : ce que vous pouvez négocier
Ressources humaines

Droit. Démission : ce que vous pouvez négocier

Par Anne-Françoise Rabaud

Au-delà de ce qu'imposent la loi et le droit social, la rupture d'un contrat de travail peut donner lieu à des négociations, sur le préavis notamment.

Droit social. Recourir à la clause de non-concurrence
Ressources humaines

Droit social. Recourir à la clause de non-concurrence

Par Frédéric Thibaud

En contact avec la clientèle et possédant des informations stratégiques sur l’entreprise, le commercial peut être soumis à une clause de non-concurrence.

Clause de non-concurrence. Bientôt l’obligation de rémunérer ?
Ressources humaines

Clause de non-concurrence. Bientôt l’obligation de rémunérer ?

Par Anne-Françoise Rabaud

Un mouvement, soutenu par des professeurs de droit et certaines cours d’appel, s’organise pour que la clause de non-concurrence soit systématiquement rémunérée.